Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 01406 posée par M. Fabien Genet

    Développement de la maîtrise de stage ambulatoire pour lutter contre les déserts médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06256 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Organisation des services de l'éducation nationale en Occitanie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02490 posée par M. Daniel Percheron

    Égalité des territoires et ventilation des investissements structurants de l'État

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08878 posée par Mme Gisèle Gautier

    Implantation de la future ENSEM

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06131 posée par M. Jean Louis Masson

    Transfert en Moselle de l'école vétérinaire de Maisons-Alfort

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05439 posée par M. André Vantomme

    Avenir de la profession de médecin généraliste

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04866 posée par M. Daniel Percheron

    Projet universitaire de la ville de Lille

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21690 posée par M. François Vendasi

    Fermetures de classes en Haute-Corse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible