Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 10985 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme des lycées et avenir des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10998 posée par M. Bernard Piras

    Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11000 posée par M. Ivan Renar

    Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11018 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11031 posée par M. Michel Boutant

    Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11039 posée par M. Pierre Martin

    Enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  7. Question n° 11074 posée par Mme Claudine Lepage

    Inquiétudes sur l'avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  8. Question n° 11078 posée par Mme Annie David

    Place des biosciences et des géosciences ainsi que des sciences économiques et sociales dans les programmes de l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11132 posée par M. Paul Raoult

    Place de l'enseignement des sciences économiques et sociales en classe de seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11135 posée par M. Jean Milhau

    Enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne