Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 01159 posée par M. Robert Pontillon

    Bilan sur le financement de l'action en matière d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01652 posée par M. André Diligent

    Déséquilibre du secteur tertiaire entre l'Ile-de-France et les autres régions

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06860 posée par M. Jacques Chaumont

    Réorganisation de l'Ile-de-France et concertation avec les élus de la Sarthe

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24067 posée par M. Roland Courteau

    Charte européenne des langues régionales

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00582 posée par M. Henri Goetschy

    Epreuve facultative de langue régionale au concours externe des IRA

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06678 posée par M. Alain Vasselle

    Statut social de l'étudiant

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11685 posée par M. Michel Souplet

    Rapport concernant la création et le développement de l'Institut national d'histoire de l'art

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11984 posée par M. Georges Gruillot

    Création de l'Institut national d'histoire de l'art

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13465 posée par M. Serge Mathieu

    Institut national de l'histoire de l'art

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15581 posée par M. Serge Mathieu

    Institut national de l'histoire de l'art

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible