Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 21596 posée par M. Jean Louis Masson

Lutte contre la fraude concernant les diplômes d'enseignement supérieur

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

09/02/2006
Pertinence
Question n° 01074 posée par Mme Patricia Schillinger

Lecture critique d'article (LCA)

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/07/2007
Pertinence
Question n° 02962 posée par M. Christian Cointat

Mesures particulières pour les Français de l'étranger candidats aux concours des grandes écoles

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/12/2007
Pertinence
Question n° 05271 posée par M. Bernard Seillier

Fléchage des moyens vers les IUT

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/07/2008
Pertinence
Question n° 05618 posée par M. Louis Duvernois

Conditions d'accès aux universités françaises

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/09/2008
Pertinence
Question n° 07460 posée par M. Jean-Pierre Bel

Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/02/2009
Pertinence
Question n° 08651 posée par M. Jean-Marc Pastor

Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/05/2009
Pertinence
Question n° 08707 posée par M. Roger Madec

Affaiblissement de l'enseignement républicain et laïque au profit de l'enseignement privé et confessionnel

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/05/2009
Pertinence
Question n° 08911 posée par M. Guy Fischer

Accord entre la République française et l'État du Vatican sur la reconnaissance des grades et diplômes dans l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/05/2009
Pertinence
Question n° 08971 posée par M. Marc Daunis

Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/06/2009
Pertinence