Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 17150 posée par Mme Hélène Luc

    Débats sur le projet de Constitution européenne dans les établissements scolaires et les IUFM

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17958 posée par M. Alain Fouché

    Création d'un label d'université européenne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25046 posée par M. Simon Sutour

    Education des élèves sur l'Union européenne

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25257 posée par M. Gérard Cornu

    Espace européen d'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06090 posée par M. Hubert Haenel

    Financement du master européen de gouvernance et d'administration

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11010 posée par M. Rémy Pointereau

    Protection sociale des étudiants français au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11179 posée par M. Gérard Dériot

    Budget communautaire et programme Erasmus

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13091 posée par M. Christian Demuynck

    Programme ERASMUS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22211 posée par Mme Christiane Demontès

    Refonte du programme Erasmus

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04292 posée par Mme Claudine Lepage

    Discrimination des lecteurs en langues étrangères dans les universités italiennes

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible