Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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348 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

312 questions

  1. Question n° 11048 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Accès aux livres pour les personnes aveugles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10287 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Inégalités de traitement des élèves boursiers de l'enseignement français à l'étranger lors de leur entrée dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0915S posée par M. Jean Pierre Vogel

    Situation budgétaire des universités et particulièrement de Le Mans Université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07795 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Admission dans l'enseignement supérieur en France des élèves issus des lycées français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06124 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Avenir des écoles nationales d'architecture et de paysage françaises

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06179 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Retard de paiement des salaires des vacataires de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03466 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Rentrée universitaire difficile pour les étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00866 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Éméritat des professeurs des universités et des maîtres de conférences

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00121 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Bourses sur critères sociaux pour les étudiants dont les parents vivent à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25947 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Reconnaissance des diplômes d'enseignant entre la France et la province canadienne du Québec

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible