Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 03610 posée par Mme Cécile Cukierman

Enseignement des sciences économiques et sociales en tronc commun en classe de seconde

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/03/2018
Pertinence
Question n° 03670 posée par Mme Brigitte Micouleau

Place des sciences économiques et sociales dans la réforme du lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/03/2018
Pertinence
Question n° 03687 posée par M. Olivier Paccaud

Réforme du lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/03/2018
Pertinence
Question n° 03720 posée par M. Jean-Marie Bockel

Sciences économiques et sociales et réforme du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/03/2018
Pertinence
Question n° 03740 posée par M. Yannick Vaugrenard

Place des sciences économiques et sociales dans les enseignements du lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03767 posée par Mme Nathalie Delattre

Réforme du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03812 posée par M. Jean-Claude Tissot

Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03820 posée par M. Jérôme Bascher

Place de l'enseignement des sciences économiques et sociales dans la réforme du lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03831 posée par M. Éric Bocquet

Enseignement des sciences économiques et sociales dans le cadre de la réforme du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03886 posée par M. Pierre Ouzoulias

Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/03/2018
Pertinence