Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 12185 posée par M. Ivan Renar

    Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11594 posée par M. Alain Fauconnier

    Réforme de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11480 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Projet de réforme des lycées et ses conséquences sur l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11408 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11438 posée par M. Yannick Botrel

    Avenir des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11251 posée par M. Daniel Dubois

    Enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  7. Question n° 11268 posée par M. Bernard Frimat

    Enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  8. Question n° 11304 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Place dévolue aux sciences économiques et sociales dans la réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  9. Question n° 11323 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pour le maintien de l'enseignement des sciences économiques et sociales en classe de seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  10. Question n° 11338 posée par Mme Mireille Schurch

    Enseignement des sciences économiques et sociales en classe de seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte