Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 06409 posée par M. Hervé Gillé

    Lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans l'enseignement supérieur et la recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0334G posée par M. Jean Hingray

    Blocage des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01603 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Soutien à une sociologue française condamnée par la cour suprême de Turquie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23608 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Visas des étudiants et des chercheurs en « zone rouge »

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0400S posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir des sections d'études pour jeunes sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0322G posée par Mme Brigitte Lherbier

    Blocage dans les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0285G posée par M. Éric Kerrouche

    Événements à la faculté de Montpellier

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0130G posée par Mme Colette Mélot

    Formation universitaire de prévention de la radicalisation

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00459 posée par Mme Catherine Troendlé

    Recherche sur les actions de prévention anti-drogues

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23079 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Conditions de sécurité à l'occasion de la rentrée scolaire et de la prochaine année universitaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible