Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 0216C posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/06/2011
Pertinence
Question n° 10273 posée par M. Jean-Claude Merceron

Moyens financiers et humains pour les instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/10/2009
Pertinence
Question n° 09775 posée par M. Christian Gaudin

Avenir de la médecine générale à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/07/2009
Pertinence
Question n° 07816 posée par M. Christian Gaudin

Conditions d'octroi de bourses universitaires sur critères sociaux aux étudiants dont l'un des parents est invalide

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/03/2009
Pertinence
Question n° 05795 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Formation des médecins vasculaires

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/10/2008
Pertinence
Question n° 04754 posée par M. Daniel Dubois

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/06/2008
Pertinence
Question n° 04680 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/06/2008
Pertinence
Question n° 03459 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation des représentants étudiants élus

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/02/2008
Pertinence
Question n° 03017 posée par Mme Muguette Dini

Études vétérinaires : développement de travaux de recherche sur l'éthologie clinique du chien

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

27/12/2007
Pertinence
Question n° 0041G posée par M. Yves Détraigne

Universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/11/2007
Pertinence