Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 00477 posée par M. Olivier Cadic

    Difficultés pour des étudiants français poursuivant leurs études à l'étranger à trouver un stage en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00918 posée par M. Daniel Laurent

    Procédure admission post bac et orientation des futurs étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01225 posée par M. Pierre Laurent

    Logements étudiants de l'École normale supérieure

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01606 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Délocalisation des services centraux du CROUS de Dijon

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01865 posée par Mme Mireille Jouve

    Moyens alloués aux établissements d'enseignement supérieur dans le cadre de la visite médicale des étudiants étrangers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02307 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Critères d'attribution de bourses de l'enseignement supérieur aux étudiants étrangers bénéficiaires de la protection subsidiaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02619 posée par M. Olivier Paccaud

    Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02620 posée par M. Olivier Paccaud

    Hiérarchisation des voeux des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02655 posée par M. Pascal Allizard

    Plan étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05454 posée par M. Robert del Picchia

    Numéro d'identifiant pour les élèves d'un établissement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible