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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 18765 posée par Mme Céline Brulin
Organismes génétiquement modifiés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 12335 posée par M. Yves Détraigne
Révision de la directive relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 10566 posée par M. François Grosdidier
Avenir du maïs TC 1507
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 21845 posée par Mme Nicole Bricq
OGM et information des apiculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21211 posée par M. Alain Fauconnier
Législation en matière d'OGM
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 15602 posée par M. Marcel Rainaud
Initiative citoyenne contre les organismes génétiquement modifiés
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 15198 posée par M. Alain Fauconnier
Système d'autorisations de culture des OGM en Europe
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 09579 posée par M. Marc Daunis
Autorisation de variétés de maïs
Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes
Pertinence
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Question n° 06244 posée par M. Alain Anziani
Discussions européennes sur les organismes génétiquement modifiés
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06298 posée par M. Jean Louis Masson
Activité de l'Autorité européenne de sécurité des aliments
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence