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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
62 questions
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Question n° 22755 posée par M. Arnaud Bazin
Clarification et précisions concernant l'utilisation d'animaux vivants à des fins scientifiques dans les services des armées
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 18999 posée par M. Arnaud Bazin
Clarification et précisions concernant l'utilisation d'animaux vivants à des fins scientifiques dans les services des armées
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 17808 posée par M. Arnaud Bazin
Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 17133 posée par M. Joël Guerriau
Décret n° 2020-274 du 17 mars 2020
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 17110 posée par Mme Brigitte Lherbier
Bien-être animal et utilisation d'animaux d'éleveurs privés à des fins scientifiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15121 posée par M. Arnaud Bazin
Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 14263 posée par M. Roland Courteau
Rôle des associations de protection animale dans l'élaboration des politiques relatives au bien-être animal
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 14268 posée par M. René Danesi
Associations de protection animale et mise à plat des normes de mise à mort hors abattoir
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 14290 posée par Mme Chantal Jouanno
Rôle des associations de protection animale
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 14208 posée par M. Hubert Falco
Rôle des associations de protection animale dans la politique du bien être animal
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence