Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 00042 posée par M. Jacques Eberhard

Politique agricole européenne

Réponse du ministère : Agriculture

20/04/1978
Pertinence
Question n° 00430 posée par M. Louis Minetti

Dégradation du niveau de vie des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

01/10/1980
Pertinence
Question n° 0071A posée par M. Louis Minetti

Situation des jeunes agriculteurs, notamment ceux de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Réponse du ministère : Agriculture

14/10/1981
Pertinence
Question n° 0045A posée par M. Henri Caillavet

Politique agricole européenne de la France

Réponse du ministère : Affaires européennes

04/05/1983
Pertinence
Question n° 0057A posée par M. Paul Jargot

Situation des exploitants familiaux

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 0063A posée par M. Paul Seramy

Politique du Gouvernement pour l'élevage des chevaux

Réponse du ministère : Agriculture

26/05/1983
Pertinence
Question n° 0064A posée par M. Jacques Pelletier

Aides aux agriculteurs victimes des intempéries

Réponse du ministère : Agriculture

27/05/1983
Pertinence
Question n° 0127A posée par M. Geoffroy de Montalembert

Place de l'agriculture française dans la construction européenne

Réponse du ministère : Agriculture

11/04/1984
Pertinence
Question n° 0158A posée par M. Michel Rufin

Difficultés des agriculteurs face aux décisions des ministres de l'agriculture de la CEE

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/1984
Pertinence
Question n° 0160A posée par M. Claude Huriet

Conséquences de l'application des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

06/06/1984
Pertinence