Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 04488 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir de l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03461 posée par M. Daniel Gremillet

    Feux de forêts et maintien des effectifs au sein des unités territoriales de l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01970 posée par M. Éric Gold

    Renforcement des services publics forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24872 posée par M. Christian Bilhac

    Conséquences du contrat d'objectifs et de performance entre l'État et l'office national des forêts pour les communes forestières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24924 posée par M. Sebastien Pla

    Plus de moyens pour le financement du service public forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23684 posée par M. Sebastien Pla

    Plus de moyens pour le financement du service public forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23462 posée par Mme Laurence Rossignol

    Pour une gestion durable de nos forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12515 posée par M. Jacques Genest

    Avenir de l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12560 posée par Mme Patricia Schillinger

    Contrat d'objectifs et de performance 2016-2020 de l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11910 posée par M. Jackie Pierre

    Crise climatique en forêt vosgienne et demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible