Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 02297 posée par M. Jean Besson

    Avenir du FNDS

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 38020 posée par M. Pierre Hérisson

    Maintien des moyens accordés au Fonds national pour le développement du sport et renforcement de la gestion paritaire des moyens

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 37293 posée par M. René Trégouët

    Fonds national de développement du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19204 posée par Mme Gisèle Printz

    Budgétisation du FNDS

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19205 posée par M. André Vézinhet

    Budgétisation du Fonds national de développement du sport

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17226 posée par M. Michel Sergent

    Evolution des crédits budgétaires en faveur de la jeunesse et des sports

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03674 posée par M. Daniel Percheron

    Formation des animateurs: diminution des crédits

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03457 posée par M. Louis Mercier

    Associations sportives: diminution des crédits du ministère et suppression des tarifs réduits SNCF

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible