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Questions avec réponses

235 questions

1. Question n° 11180 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Avenir des orques du Marineland

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   11/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 09154 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Trafic d'espèces protégées

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   23/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 08426 posée par Mme Annick Jacquemet

   Plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 07674 posée par M. Fabien Genet

   Prédation du loup sur des espèces menacées ou protégées

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   06/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 06607 posée par M. Bruno Sido

   Application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement et ses conséquences pour la filière forestière

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   04/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 06061 posée par M. Michel Dagbert

   Importation de trophées d'espèces menacées

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   30/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 04497 posée par Mme Maryse Carrère

   Interdiction de régulation des grands cormorans en eaux libres

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   22/12/2022

   Pertinence

8. Question n° 04325 posée par Mme Nathalie Goulet

   Législation funéraire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   15/12/2022

   Pertinence

9. Question n° 04160 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

   Régulation des grands cormorans sur les eaux libres

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   08/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 03483 posée par M. Franck Montaugé

    Contrôle de la prédation des grands cormorans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    27/10/2022

    Pertinence