Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 0209S posée par M. Jean Boyer

    Prolongement de la ligne du TGV de Paris à Saint-Étienne jusqu'à Firminy

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0317S posée par M. Hervé Maurey

    Difficultés et incertitudes en matière de défense incendie

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0382S posée par M. Jean-Vincent Placé

    Projet d'implantation d'un centre de stockage de déchets ultimes sur le site de Nonant-le-Pin

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0482S posée par Mme Chantal Jouanno

    Nuisances sonores aériennes

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0538S posée par M. Hervé Marseille

    Prise en compte de l'évolution des techniques relatives au traitement du cancer

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0606S posée par Mme Muguette Dini

    Handicapés et insertion professionnelle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0631S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Vente de photographies de l'agence pour le développement et la valorisation du patrimoine en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0641S posée par M. Jean Boyer

    Avenir des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0755S posée par M. Jean Boyer

    Élections au conseil départemental et au conseil régional

    Réponse du Ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0799S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Contrat de plan interrégional relatif à la vallée de la Seine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible