Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

Question n° 18437 posée par M. Marcel Vidal

Bilan des actions de la Fondation du patrimoine

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

30/06/2005
Pertinence
Question n° 06588 posée par M. René-Pierre Signé

Plafonnement de la déduction des dépenses concernant les monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/12/2008
Pertinence
Question n° 17406 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Fondation du Patrimoine et mécénat

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/02/2011
Pertinence
Question n° 17418 posée par M. Robert Navarro

Qualité du travail mené par la Fondation du Patrimoine

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/03/2011
Pertinence
Question n° 18045 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Valorisation du patrimoine culturel

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/04/2011
Pertinence
Question n° 01697 posée par M. Rachel Mazuir

Patrimoines privés classés en péril

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

30/08/2012
Pertinence
Question n° 01835 posée par M. Jacques Legendre

Menaces pesant sur les bâtiments de style néo-gothique en France

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/09/2012
Pertinence
Question n° 02862 posée par Mme Françoise Férat

Procédure de démolition et reconstruction d'églises

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/11/2012
Pertinence
Question n° 04563 posée par M. Rachel Mazuir

Patrimoines privés classés en péril

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/02/2013
Pertinence
Question n° 07842 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Rôle du mécénat et de la Fondation du patrimoine

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/08/2013
Pertinence