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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
77 questions
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Question n° 26052 posée par M. Eugène Bonnet
Producteurs de fruits et légumes: aide aux investissements
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26528 posée par M. Kléber Malécot
Brucellose et tuberculose: programme de lutte
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 28923 posée par Mlle Irma Rapuzzi
Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur: extension d'une subvention à tous les produits agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 29006 posée par M. Jean Cluzel
Prêts du FEOGA: délais de versement
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 29034 posée par M. Victor Robini
Production agricole Provence- Côte-d'Azur: subvention de l'Etat
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02385 posée par M. Octave Bajeux
Réalisation du programme de drainage de l'union des syndicats d'assainissement du Nord
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 31005 posée par M. Louis Minetti
Crédits du Fonds Européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) pour la région Provence-Alpes - Côte-d'Azur
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00122 posée par M. Maurice Janetti
Aide du FEOGA: détermination des zones
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01145 posée par M. Henri Caillavet
FEOGA-orientation: ventilation par départements
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01404 posée par M. Rémi Herment
Voirie rurale: apport financier du FEOGA
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence