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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 0392S posée par M. Bernard Piras
Prise en charge des enfants handicapés au sein des écoles primaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 0493S posée par M. Marc Laménie
Formation des infirmiers et infirmières
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0519S posée par Mme Odette Terrade
Moyens de fonctionnement de la caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 1614S posée par Mme Maryvonne Blondin
Conditions d'agrément des établissements de formation en ostéopathie
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 0391S posée par Mme Catherine Deroche
Création d'un congé de reconversion pour les agents territoriaux en congé longue maladie
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 1379S posée par M. Jean-Louis Tourenne
Ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 0513S posée par M. Patrice Joly
Centre de Nevers de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 2109S posée par M. Daniel Gremillet
Nécessité d'élargir le champ des professionnels de santé pouvant prétendre à l'exercice de la fonction d'assistant médical
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence