Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 00569 posée par M. André Rabineau

    Coopérants dans les pays ACP: recyclage

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02517 posée par M. Marcel Rudloff

    PME: assistance technique

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18404 posée par M. Jean-François Pintat

    Création d'une école nationale d'exportation

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03462 posée par M. Georges Gruillot

    Plan de développement des exportations des biens et services

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06010 posée par M. Pierre Croze

    Plan de développement des exportations du 11 janvier 1989 : formation au commerce extérieur

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15044 posée par M. André Fosset

    Mesures en faveur de l'emploi des conjoints des Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15045 posée par M. André Fosset

    Organisation de stages de préparation à l'expatriation

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05942 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Investissements des entreprises françaises en Afrique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible