Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1290 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

984 questions

  1. Question n° 25869 posée par M. René Tinant

    Stages de formation: couverture sociale des personnes en chômage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25874 posée par M. Marcel Rudloff

    Centres de formation professionnelle des avocats: participation financière de l'état

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25877 posée par M. André Bohl

    Formation professionnelle continue: rémunération pour les propriétaires des locaux

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25937 posée par M. Jean Cauchon

    Emploi des jeunes: contacts avec l'entreprise pendant la scolarité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25938 posée par M. René Ballayer

    Etudiants de lettres et sciences: formation professionnelle complémentaire

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 25941 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Emploi des jeunes: formation technologique large

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25987 posée par M. Auguste Chupin

    Emploi des jeunes: charges pour les entreprises de main-d'oeuvre

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26279 posée par M. Tony Larue

    Médecine scolaire: insuffisance des moyens

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26336 posée par M. Henri Freville

    Aides d'électro-radiologie: formation complémentaire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26424 posée par M. Jean Beranger

    Personnels de police: recrutement et formation

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible