Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 07819 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pesticides dans les cours d'eau et eaux souterraines

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15288 posée par Mme Dominique Voynet

    Situation autour de l'autoroute Moscou-Saint-Pétersbourg et de la forêt de Khimki

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16330 posée par M. Marc Daunis

    Valorisation du CO2

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16334 posée par Mme Samia Ghali

    Valorisation du CO2

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16755 posée par M. Roland Courteau

    Biodiversité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16797 posée par M. Alain Fauconnier

    Barème applicable aux contrats conclus avec Éco-Emballages sur les emballages ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16935 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Perspectives de la méthanisation des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17013 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Projets d'exploitation du gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17431 posée par M. Robert Tropeano

    Projet de prospection de gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17585 posée par M. Antoine Lefèvre

    Projets d'exploitation du gaz de schiste et de pétrole

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible