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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 1354S posée par M. Didier Mandelli

   Déploiement des antennes 5G

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   12/11/2020

   Pertinence

2. Question n° 0786S posée par Mme Anne Émery-Dumas

   Effectifs de gendarmerie en zone rurale

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   22/05/2014

   Pertinence

3. Question n° 0622S posée par M. Bernard Cazeau

   Évolution de la couverture en matière de téléphonie mobile dans les zones rurales

   Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

   31/10/2013

   Pertinence

4. Question n° 1093S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Situation des zones ayant une couverture en téléphonie mobile qualifiée d'«acceptable»

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   11/11/2010

   Pertinence

5. Question n° 0654S posée par M. Claude Bérit-Débat

   Réduction des horaires d'ouvertures des bureaux de poste

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

   15/10/2009

   Pertinence

6. Question n° 0439S posée par M. René-Pierre Signé

   Avenir de La Poste

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

   12/02/2009

   Pertinence

7. Question n° 0142S posée par M. Georges Mouly

   Présence postale dans les zones rurales

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

   24/01/2008

   Pertinence

8. Question n° 0809S posée par M. Georges Mouly

   Aménagement du territoire et développement économique dans un département rural

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   15/09/2005

   Pertinence

9. Question n° 0704S posée par M. Georges Mouly

   Création d'officines de pharmacie en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   11/03/2005

   Pertinence

10. Question n° 0560S posée par M. Michel Teston

    Maintien des cabines téléphoniques en zones rurales

    Réponse du Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    20/10/2004

    Pertinence