Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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303 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

295 questions

  1. Question n° 05399 posée par M. José Balarello

    Interdiction de commercialisation de l'essence avec plomb

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06043 posée par M. Henri Goetschy

    Installation de postes à essence sans plomb

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22476 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Adaptation du contrôle aérien aux exigences du marché unique des transports

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23849 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Délocalisation du laboratoire interrégional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de Massy

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23942 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Délocalisation éventuelle du laboratoire de Massy de la direction générale de la concurrence et de la répression des fraudes

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02804 posée par M. André Maman

    Réception de l'édition de 20 heures du journal télévisé de France 2 sur l'ensemble du territoire américain

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16179 posée par M. René-Pierre Signé

    Difficultés d'utilisation des téléphones mobiles dans le Morvan

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21367 posée par M. Roger Husson

    Couverture du territoire par les radios généralistes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01629 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nombre et bilan des ateliers de pédagogie personnalisée

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05039 posée par M. Michel Moreigne

    Couverture du département de la Creuse par les services de radiotéléphonie numérique publique

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible