Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

153 questions

  1. Question n° 03443 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Crise de l'élevage porcin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03297 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation de la filière porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02881 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Avenir de la filière dans les zones de faible densité porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02488 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Crise porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02257 posée par M. François Marc

    Conséquences de l'envolée des prix des matières premières agricoles sur la filière porcine en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0751G posée par M. Claude Biwer

    Fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11344 posée par M. Michel Doublet

    Crise laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06848 posée par M. Louis Souvet

    Situation des producteurs de porcs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01005 posée par M. Daniel Reiner

    Attribution des droits à prime pour les éleveurs d'ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01006 posée par M. Daniel Reiner

    Réforme de l'OCM ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible