Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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237 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

230 questions

  1. Question n° 10949 posée par Mme Michelle Gréaume

    Conditions de mise en oeuvre des « groupes de besoins » au collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10956 posée par M. Pascal Savoldelli

    Situation urgente de l'école Anton Makarenko d'Ivry-sur-Seine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10708 posée par M. David Ros

    Application du programme scolaire d'éducation des jeunes à la sexualité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1112S posée par Mme Colombe Brossel

    Suppressions de postes dans l'enseignement public à Paris à la rentrée 2024

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10317 posée par M. Stéphane Ravier

    Demande d'un moratoire sur les fermetures de classes dans les communes des Bouches-du-Rhône, notamment les plus rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0751G posée par M. Stéphane Sautarel

    Carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10005 posée par Mme Silvana Silvani

    Mesures de carte scolaire pour la rentrée 2024 en Meurthe-et-Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1041S posée par Mme Céline Brulin

    Conditions de la rentrée scolaire de 2024 en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09109 posée par M. Jérôme Darras

    Situation de l'apprentissage de l'allemand en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08625 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Manque d'enseignants dans les communes rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible