Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 0557S posée par M. Michel Billout

Plan de rattrapage pour l'éducation en Seine-et-Marne

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

12/09/2013
Pertinence
Question n° 05562 posée par M. Roland Courteau

Avenir des dispositifs RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/03/2013
Pertinence
Question n° 05152 posée par M. Alain Fauconnier

Avenir du dispositif RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/03/2013
Pertinence
Question n° 05026 posée par Mme Samia Ghali

Situation des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/02/2013
Pertinence
Question n° 03949 posée par M. Jean-Marc Pastor

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/01/2013
Pertinence
Question n° 03879 posée par M. André Vairetto

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/12/2012
Pertinence
Question n° 03815 posée par Mme Cécile Cukierman

Inquiétudes sur le devenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03127 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Devenir des RASED dans les départements

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/11/2012
Pertinence
Question n° 03203 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Place des RASED dans le dispositif de refondation de l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/11/2012
Pertinence
Question n° 02847 posée par M. Robert Tropeano

Devenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/11/2012
Pertinence