Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9155 questions

Question n° 00641 posée par M. Olivier Roux

Action radiophonique européenne : Euroradio

Réponse du ministère : Communication

07/07/1988
Pertinence
Question n° 01291 posée par M. Rémi Herment

Politique communautaire en matière d'éthanol

Réponse du ministère : Agriculture

25/08/1988
Pertinence
Question n° 05878 posée par M. Robert Pontillon

Etat des délibérations de l'UEO sur la révision du traité de Bruxelles

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/07/1989
Pertinence
Question n° 05882 posée par M. Robert Pontillon

Sécurité européenne

Réponse du ministère : Défense

27/07/1989
Pertinence
Question n° 13597 posée par M. Pierre Schiele

Contrôle supranational du commerce des armes

Réponse du ministère : Premier ministre

07/02/1991
Pertinence
Question n° 13752 posée par M. Ivan Renar

Censure de l'information concernant la guerre du Golfe

Réponse du ministère : Premier ministre

14/02/1991
Pertinence
Question n° 21039 posée par M. Xavier de Villepin

Avenir des consulats français dans l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

30/04/1992
Pertinence
Question n° 21251 posée par M. Henri Collette

Groupement d'études et de mobilisation

Réponse du ministère : Premier ministre

21/05/1992
Pertinence
Question n° 22189 posée par M. Pierre Jeambrun

Position du Gouvernement concernant l'adhésion à l'UEO de pays nouveaux membres de la CEE

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/07/1992
Pertinence
Question n° 22195 posée par M. Charles Pasqua

Conséquences du Traité de Maastricht sur les engagements de la France à l'égard des pays d'Afrique et d'Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/07/1992
Pertinence