Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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900 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

900 questions

Question n° 0873G posée par M. Cédric Perrin

Dissuasion nucléaire française et européenne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

01/05/2024
Pertinence
Question n° 0863G posée par Mme Michelle Gréaume

Situation à Gaza

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/04/2024
Pertinence
Question n° 0866G posée par M. Jean-Claude Tissot

Avenir de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

11/04/2024
Pertinence
Question n° 0868G posée par M. Loïc Hervé

Indemnisation chômage des travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

11/04/2024
Pertinence
Question n° 0846G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Situation à Haïti

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement et des partenariats internationaux

04/04/2024
Pertinence
Question n° 0811G posée par M. Guillaume Gontard

Situation à Gaza

Réponse du Premier ministre

21/03/2024
Pertinence
Question n° 0798G posée par M. Ludovic Haye

Cyberattaques contre les services de l'État

Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

14/03/2024
Pertinence
Question n° 0805G posée par M. Olivier Jacquin

Directive européenne sur les travailleurs ubérisés

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

14/03/2024
Pertinence
Question n° 0806G posée par M. Jean-Claude Anglars

Relance des investissements en matière hydroélectrique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

14/03/2024
Pertinence
Question n° 0777G posée par Mme Annick Girardin

Accord franco-canadien et CETA

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

07/03/2024
Pertinence