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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 12668 posée par Mme Catherine Dumas

   Dispositif spécifique de décharge des directeurs d'école

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   17/10/2019

   Pertinence

2. Question n° 04028 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Statut social des personnels de l'éducation nationale détachés auprès des établissements scolaires français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   29/03/2018

   Pertinence

3. Question n° 02549 posée par M. Michel Amiel

   Recrutement des enseignants

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   21/12/2017

   Pertinence

4. Question n° 00364 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Détachements d'enseignants dans le réseau français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   13/07/2017

   Pertinence

5. Question n° 00666 posée par M. Maurice Antiste

   Dispositif « seconde carrière des enseignants »

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   12/07/2012

   Pertinence

6. Question n° 12949 posée par M. Louis Duvernois

   Bonification pour services effectués hors Europe

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

   15/04/2010

   Pertinence

7. Question n° 12746 posée par M. Jean Louis Masson

   Pensions de retraite des secrétaires de mairie-instituteurs

   Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

   25/03/2010

   Pertinence

8. Question n° 21174 posée par M. Louis Duvernois

   Retraite des enseignants

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   12/01/2006

   Pertinence

9. Question n° 08927 posée par M. Jean Louis Masson

   Statistiques sur le nombre d'enseignants et d'élèves du primaire

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   04/09/2003

   Pertinence