Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 22196 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Situation des participants au volontariat international en entreprise

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1105S posée par M. Gilbert Roger

    Difficultés à trouver un contrat en alternance au sein d'une entreprise

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16963 posée par Mme Corinne Imbert

    Application effective des règles liées au temps de travail des internes en médecine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07406 posée par M. Christian Cambon

    Exil des jeunes diplômés

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21493 posée par Mme Christiane Demontès

    Enseignement le samedi à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04933 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Rémunération des stagiaires

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04642 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Financement des gratifications obligatoires des stages étudiants

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04667 posée par M. Éric Doligé

    Gratification des stagiaires étudiants en travail social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04567 posée par M. Gérard Miquel

    Gratification des stagiaires en préparation des diplômes de travail social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04611 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Financement de la gratification des stagiaires dans le secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible