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Questions avec réponses

160 questions

1. Question n° 1142G posée par Mme Françoise Cartron

   Mixité sociale au collège

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la ville

   10/02/2017

   Pertinence

2. Question n° 24928 posée par M. André Gattolin

   Réforme des collèges et français langue seconde

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   02/02/2017

   Pertinence

3. Question n° 1109G posée par M. Alain Marc

   Prédicat

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   18/01/2017

   Pertinence

4. Question n° 1585S posée par Mme Chantal Deseyne

   Ouverture d'une classe préparatoire à Dreux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   08/12/2016

   Pertinence

5. Question n° 1579S posée par M. Robert Navarro

   Obstacle à la mise en place d'un accueil échelonné en petites sections de maternelle

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   01/12/2016

   Pertinence

6. Question n° 1033G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Zones d'éducation prioritaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   18/11/2016

   Pertinence

7. Question n° 1559S posée par Mme Claudine Lepage

   Élèves français de l'étranger et option sport de haut niveau au baccalauréat

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   03/11/2016

   Pertinence

8. Question n° 1006G posée par M. Claude Kern

   Agressions des personnels éducatifs

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   28/10/2016

   Pertinence

9. Question n° 23160 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Suites de la signature d'un accord-cadre pour le développement de l'éducation aux médias et à l'information

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   15/09/2016

   Pertinence

10. Question n° 1519S posée par M. Patrick Masclet

    École en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

    08/09/2016

    Pertinence