Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 21174 posée par M. Louis Duvernois

Retraite des enseignants

Réponse du Ministère de la fonction publique

12/01/2006
Pertinence
Question n° 23229 posée par M. Louis Duvernois

Ouragan Katrina

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/05/2006
Pertinence
Question n° 00186 posée par M. Louis Duvernois

Application de la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2007
Pertinence
Question n° 07021 posée par M. Louis Duvernois

Lycée international d'Hô Chi Minh Ville

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/01/2009
Pertinence
Question n° 16539 posée par M. Louis Duvernois

Formation des enseignants français recrutés à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

23/12/2010
Pertinence
Question n° 03309 posée par M. Louis Duvernois

Retrait de la Mission laïque française de la gestion du lycée Voltaire de Doha au Qatar

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/11/2012
Pertinence
Question n° 07192 posée par M. Louis Duvernois

Enseignants français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/07/2013
Pertinence
Question n° 13912 posée par M. Louis Duvernois

Droits d'inscription universitaires pour les étudiants français et québécois

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

27/11/2014
Pertinence
Question n° 16797 posée par M. Louis Duvernois

Suppression du numerus clausus dans les études de médecine

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

11/06/2015
Pertinence
Question n° 17112 posée par M. Louis Duvernois

Taux de change et frais de scolarité

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/07/2015
Pertinence