Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 16038 posée par Mme Esther Benbassa

Second projet d'exploitation minière « Montagne d'or » en Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

14/05/2020
Pertinence
Question n° 0730G posée par M. Robert Laufoaulu

Sommet France-Océanie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

05/04/2019
Pertinence
Question n° 0408S posée par M. Fabien Gay

Risques environnementaux de Montagne d'or

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

12/07/2018
Pertinence
Question n° 05312 posée par Mme Nassimah Dindar

Protection des coraux de La Réunion

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

31/05/2018
Pertinence
Question n° 04684 posée par M. Dominique Théophile

Mise en place du plan biodiversité

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

26/04/2018
Pertinence
Question n° 21488 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Conséquences de la surpêche des industriels thoniers sur les petits pêcheurs mahorais

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

28/04/2016
Pertinence
Question n° 0443S posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Valorisation de la biodiversité de la forêt guyanaise

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/04/2013
Pertinence
Question n° 19812 posée par M. Jean-Marc Pastor

Prise en charge des conséquences des essais nucléaires français

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

11/08/2011
Pertinence
Question n° 13070 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Forêt et normes de construction en Guyane

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

22/04/2010
Pertinence
Question n° 23380 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Respect de la réglementation environnementale par les importateurs de voitures à la Réunion

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

01/06/2006
Pertinence