Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

  1. Question n° 04468 posée par Mme Laurence Cohen

    Situation du village Prospérité en Guyane et protection des droits des peuples autochtones

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2289G posée par M. Michel Dennemont

    Conséquences du passage du cyclone Batsirai à La Réunion

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25116 posée par M. Dominique Théophile

    Coopération régionale et prévention des événements climatiques extrêmes

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21506 posée par M. Teva Rohfritsch

    Radioactivité liée aux essais nucléaires en Polynésie française

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21022 posée par M. Philippe Folliot

    Protection effective de la biodiversité à la Passion - Clipperton

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20469 posée par Mme Nassimah Dindar

    Pollution par le plastique à La Réunion

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1454S posée par M. Dominique Théophile

    Fontenoy du maritime

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19662 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Contradictions écologiques du projet Prométhée en Guyane

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16038 posée par Mme Esther Benbassa

    Second projet d'exploitation minière « Montagne d'or » en Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13346 posée par M. Fabien Gay

    Fléau persistant de l'orpaillage illégal en Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible