Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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238 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

190 questions

  1. Question n° 2105S posée par M. Franck Menonville

    Accueil des enfants handicapés français dans les établissements spécialisés en Belgique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2249G posée par M. Jean Hingray

    Insuffisance de dons de moelle osseuse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26134 posée par M. Jean Louis Masson

    Passe sanitaire pour les enfants de moins de douze ans

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26072 posée par M. Éric Bocquet

    Lutte contre le paludisme

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1947S posée par Mme Laurence Cohen

    Manque de places pour les enfants en situation de handicap dans le Val-de-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 2119G posée par Mme Laure Darcos

    Situation des services de pédiatrie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23904 posée par M. Yves Détraigne

    Programme de vaccination infantile

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23822 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Travail des enfants

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1735S posée par Mme Kristina Pluchet

    Fin de l'obligation du port du masque à l'école primaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23204 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Risques sanitaires liés à l'exposition des enfants et des jeunes aux écrans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible