Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 23783 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Impact du projet de label écologique de l'Union européenne pour les produits financiers sur la base industrielle et technologique de défense

Réponse du Ministère des armées

15/07/2021
Pertinence
Question n° 14768 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Drones militaires

Réponse du Ministère des armées

12/03/2020
Pertinence
Question n° 05243 posée par M. Jacques Le Nay

Coopération européenne en matière d'armement

Réponse du Ministère des armées

31/05/2018
Pertinence
Question n° 21803 posée par M. Luc Carvounas

Trafic d'armes de guerre à l'échelle européenne

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/05/2016
Pertinence
Question n° 21839 posée par M. Claude Kern

Directive sur l'acquisition et la possession d'armes

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/05/2016
Pertinence
Question n° 06283 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Doctrine française sur les armes à l'uranium appauvri

Réponse du Ministère de la défense

02/05/2013
Pertinence
Question n° 04198 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Doctrine française sur les armes à l'uranium appauvri

Réponse du Ministère de la défense

24/01/2013
Pertinence
Question n° 05020 posée par M. Jean-Marc Pastor

Traité international sur le commerce des armes classiques

Réponse du Ministère de la défense

03/07/2008
Pertinence
Question n° 24996 posée par M. Didier Boulaud

Plan européen de développement des capacités

Réponse du Ministère de la défense

26/10/2006
Pertinence
Question n° 24998 posée par M. Didier Boulaud

Catalogue des forces de l'Union européenne

Réponse du Ministère de la défense

26/10/2006
Pertinence