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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
24 questions
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Question n° 03259 posée par M. Pierre Matraja
Situation économique des Bouches-du-Rhône
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 05205 posée par M. Louis Minetti
Développement de la filière éthanol
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 11886 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Exploitation de la centrale des houillères du Centre et du Midi de Gardanne (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 13321 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Avenir de l'industrie charbonnière en Provence
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 06975 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la mission de réflexion sur l'exploitation du site charbonnier de Gardanne
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 19332 posée par M. Jean-Jacques Robert
Identification particulière des véhicules équipés au GPL
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0615S posée par M. Jean-François Picheral
Tracé du TGV Sud-Est
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0130S posée par M. Jacques Peyrat
Classification des communes et calcul de l'indemnité de résidence des fonctionnaires
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 05815 posée par M. Robert Bret
Devenir du bassin d'emploi de Gardanne
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 09035 posée par M. Jean Louis Masson
Avenir de la centrale électrique Emile Huchet à Saint-Avold
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence