Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 03259 posée par M. Pierre Matraja

    Situation économique des Bouches-du-Rhône

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05205 posée par M. Louis Minetti

    Développement de la filière éthanol

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11886 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Exploitation de la centrale des houillères du Centre et du Midi de Gardanne (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13321 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Avenir de l'industrie charbonnière en Provence

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06975 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la mission de réflexion sur l'exploitation du site charbonnier de Gardanne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 19332 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Identification particulière des véhicules équipés au GPL

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0615S posée par M. Jean-François Picheral

    Tracé du TGV Sud-Est

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0130S posée par M. Jacques Peyrat

    Classification des communes et calcul de l'indemnité de résidence des fonctionnaires

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05815 posée par M. Robert Bret

    Devenir du bassin d'emploi de Gardanne

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 09035 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir de la centrale électrique Emile Huchet à Saint-Avold

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Forte