Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 38090 posée par M. Alain Gournac

Inquiétudes des orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

24/01/2002
Pertinence
Question n° 34240 posée par M. Alain Gournac

Désengagement de l'Etat concernant l'aide aux entreprises dans le cadre des NFI

Réponse du ministère : Emploi

05/07/2001
Pertinence
Question n° 31830 posée par M. Alain Gournac

Grenelle de la Santé

Réponse du ministère : Emploi

15/03/2001
Pertinence
Question n° 30846 posée par M. Alain Gournac

Ordre national des pédicures-podologues

Réponse du ministère : Emploi

01/02/2001
Pertinence
Question n° 23517 posée par M. Alain Gournac

Situation de la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires (CRPCEN)

Réponse du ministère : Emploi

16/03/2000
Pertinence
Question n° 23367 posée par M. Alain Gournac

Réduction du temps de travail dans les établissements accueillant des personnes handicapées

Réponse du ministère : Emploi

09/03/2000
Pertinence
Question n° 22288 posée par M. Alain Gournac

Personnes bénéficiaires de la préretraite FNE

Réponse du ministère : Emploi

03/02/2000
Pertinence
Question n° 15179 posée par M. Alain Gournac

Problèmes des personnes gardant un enfant de leur famille

Réponse du ministère : Emploi

01/04/1999
Pertinence
Question n° 10918 posée par M. Alain Gournac

Organisation du travail dans le secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

24/09/1998
Pertinence
Question n° 07068 posée par M. Alain Gournac

Emplois-jeunes et profession d'ergothérapeute

Réponse du ministère : Emploi

19/03/1998
Pertinence