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Questions avec réponses

142 questions

1. Question n° 37166 posée par M. Michel Thiollière

   Difficultés occasionnées par le passage à l'euro

   Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

   13/12/2001

   Pertinence

2. Question n° 35871 posée par M. Roger Karoutchi

   Conséquences pour les commerçants et artisans de la prochaine double circulation des francs et des euros

   Réponse du ministère : Économie

   25/10/2001

   Pertinence

3. Question n° 09350 posée par M. Emmanuel Hamel

   Mobilisation des acteurs économiques sur le thème de la qualité

   Réponse du ministère : Industrie

   25/06/1998

   Pertinence

4. Question n° 08197 posée par M. Georges Gruillot

   Restructuration des industries et de l'armement

   Réponse du ministère : Défense

   14/05/1998

   Pertinence

5. Question n° 07001 posée par M. Rodolphe Désiré

   Proposition d'un inventaire des potentialités des DOM

   Réponse du ministère : Outre-mer

   19/03/1998

   Pertinence

6. Question n° 12818 posée par M. Bernard Plasait

   Gestion prévisionnelle des effectifs de la direction générale des douanes et droits indirects

   Réponse du ministère : Économie

   16/11/1995

   Pertinence

7. Question n° 09807 posée par M. Georges Gruillot

   Coopération avec le Québec

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   09/02/1995

   Pertinence

8. Question n° 02860 posée par M. Alex Türk

   Création d'une carte européenne de sécurité sociale

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   23/09/1993

   Pertinence

9. Question n° 02450 posée par M. André Fosset

   Dotations financières spécifiques en faveur des régions frontalières

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   12/08/1993

   Pertinence

10. Question n° 02451 posée par M. André Fosset

    Aménagement du territoire dans les régions frontalières

    Réponse du ministère : Intérieur

    12/08/1993

    Pertinence