Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 1023G posée par M. Jean Desessard

    Mouvement de grève des personnels infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0926G posée par M. Yves Daudigny

    Investissements hospitaliers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22446 posée par M. Christophe Béchu

    Inquiétudes des responsables des établissements de santé privés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22022 posée par M. Cyril Pellevat

    Coût des actes de radiothérapie dans le secteur public hospitalier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20587 posée par M. Hervé Marseille

    Arrêté portant fixation des tarifs de remboursement des actes de radiothérapie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1336S posée par M. Jacques Mézard

    Isolement géographique du centre hospitalier d'Aurillac

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17664 posée par Mme Corinne Imbert

    Développement du tourisme médical en France et ses conséquences

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12013 posée par M. Robert Navarro

    Différences de tarifs dans les hôpitaux publics

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09123 posée par M. Louis Pinton

    Baisse annoncée des tarifs des hôpitaux publics en 2013

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0092C posée par M. Yves Daudigny

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible