Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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445 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

325 questions

  1. Question n° 11477 posée par Mme Patricia Schillinger

    Signalement et suivi des pénuries d'insuline en France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08106 posée par Mme Patricia Schillinger

    Gestion des EHPAD rachetés par le groupe Bridge

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08035 posée par Mme Patricia Schillinger

    Hygiène des toilettes à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07445 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences de la décision du 17 avril 2023 du Conseil de l'Europe concernant les droits des personnes handicapées en France

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07158 posée par Mme Patricia Schillinger

    Décret visant à obliger les industriels à plus de transparence quant à la composition des protections périodiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07082 posée par Mme Patricia Schillinger

    Difficultés rencontrées par les hôpitaux publics en raison du faible taux d'inscription des infirmiers hospitaliers à leur Ordre

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04949 posée par Mme Patricia Schillinger

    Publication du décret d'application de la loi n° 2022-53 visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03205 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences du décret n° 2022-738 du 28 avril 2022

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00138 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences des revalorisations salariales décidées dans le cadre du Ségur de la santé pour les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00145 posée par Mme Patricia Schillinger

    Encadrement réglementaire de la pratique de l'épilation à la lumière intense pulsée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible