Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 2313G posée par M. Laurent Somon

    Loi Égalim 2 et crise porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23836 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Statut des guides-conférenciers

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23623 posée par Mme Annick Billon

    Application de l'article 109 de la loi relative à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06085 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1617S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Perspectives de la décentralisation des enseignements artistiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1313S posée par Mme Christiane Demontès

    Actualité et perspectives du service civique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0618G posée par M. Christian Demuynck

    Bilan de la première année du service civique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14535 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Projet de décret d'application de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0067C posée par M. Dominique Braye

    Le logement

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0041C posée par M. Alain Milon

    L'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible