Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

Question n° 27258 posée par M. Guy Schmaus

Accord Peugeot-Citroën-Chrysler: conséquences

Réponse du ministère : Industrie

24/08/1978
Pertinence
Question n° 33180 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Voitures de 17 CV: taux de la vignette et de la taxe spéciale

Réponse du ministère : Industrie

06/03/1980
Pertinence
Question n° 33773 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Voitures de tourisme: fiscalité des vignettes et cartes grises

Réponse du ministère : Budget

16/04/1980
Pertinence
Question n° 34073 posée par M. Charles Pasqua

Lutte contre le bruit: application de la réglementation

Réponse du ministère : Environnement

07/05/1980
Pertinence
Question n° 01084 posée par M. Guy Schmaus

Importations d'automobiles japonaises

Réponse du ministère : Industrie

04/12/1980
Pertinence
Question n° 04573 posée par M. André Fosset

Dépenses automobiles: déduction fiscale des sociétés

Réponse du ministère : Budget

25/02/1982
Pertinence
Question n° 08301 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Voitures en mauvais état: réglementation renforcée

Réponse du ministère : Intérieur

15/10/1982
Pertinence
Question n° 08601 posée par M. André Fosset

Salariés de sociétés de fait: fiscalité des dépenses automobiles

Réponse du ministère : Budget

03/11/1982
Pertinence
Question n° 13936 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Renouvellement de contrats d'assurance: sauvegarde du bonus

Réponse du ministère : Économie

17/11/1983
Pertinence
Question n° 16139 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Montant des primes d'assurance automobile

Réponse du ministère : Économie

15/03/1984
Pertinence