Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

140 questions

Question n° 34444 posée par M. Jean-Paul Hugot

Contrat de plan Etat-région 2000-2006 pour les Pays de la Loire

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

19/07/2001
Pertinence
Question n° 34161 posée par M. Jean-Paul Hugot

Fiscalité sur le foncier non bâti dans le périmètre du site Natura 2000 des basses vallées angevines

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/2001
Pertinence
Question n° 33697 posée par M. Jean-Paul Hugot

Diplômes fédéraux de guide et d'accompagnateur de tourisme équestre

Réponse du ministère : Jeunesse

14/06/2001
Pertinence
Question n° 33698 posée par M. Jean-Paul Hugot

Utilisation par les éleveurs, à titre exceptionnel, des surfaces en jachère primée

Réponse du ministère : Agriculture

14/06/2001
Pertinence
Question n° 33814 posée par M. Jean-Paul Hugot

TVA applicable aux pourboires

Réponse du ministère : Économie

14/06/2001
Pertinence
Question n° 33456 posée par M. Jean-Paul Hugot

Crédits pour la conservation des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

31/05/2001
Pertinence
Question n° 33288 posée par M. Jean-Paul Hugot

Réforme de l'OCM ovine

Réponse du ministère : Agriculture

24/05/2001
Pertinence
Question n° 1018S posée par M. Jean-Paul Hugot

Accès forfaitaire à Internet

Réponse du ministère : Budget

08/02/2001
Pertinence
Question n° 0447G posée par M. Jean-Paul Hugot

Financement des 35 heures dans la fonction publique et retraites des fonctionnaires

Réponse du ministère : Fonction publique

26/01/2001
Pertinence
Question n° 1004S posée par M. Louis Souvet

Situation des titulaires d'un doctorat bénéficiant d'un emploi-jeune

Réponse du ministère : Budget

24/01/2001
Pertinence