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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
17 questions
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Question n° 18029 posée par M. Claude Huriet
Lorraine: relance de l'activité industrielle
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 20325 posée par M. Claude Huriet
Lorraine: réduction des mesures compensatrices par l'office national interprofessionnel du lait (ONILAIT)
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 20950 posée par M. Claude Huriet
Avenir du service contentieux des armées de la sixième région militaire
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 21088 posée par M. Claude Huriet
Meurthe-et-Moselle: financement des opérations de remembrement
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 21971 posée par M. Claude Huriet
Lorraine: adaptation des itinéraires routiers aux convois exceptionnels
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 22870 posée par M. Claude Huriet
Devenir des services d'animation sportive
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 23295 posée par M. Claude Huriet
Plan d'équipement aéronautique de la région Lorraine
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 23653 posée par M. Claude Huriet
Date d'exigibilité des cotisations sociales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 23655 posée par M. Claude Huriet
Adaptation des itinéraires routiers aux convois exceptionnels
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 0666S posée par M. Claude Huriet
Situation de la commune de Bazailles (Meurthe-et-Moselle) au regard de la restructuration de la sidérurgie
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence