Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 26180 posée par M. Claude Huriet

    Consommation de médicaments anxiolytiques

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01147 posée par M. Claude Huriet

    Maladie d'Alzheimer: classification parmi les maladies mentales et prise en charge des malades atteints de cette maladie

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02315 posée par M. Claude Huriet

    Maladie d'Alzheimer: prise en charge des malades

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02873 posée par M. Claude Huriet

    Alcoolisme: réduction des crédits affectés à la prévention

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05514 posée par M. Claude Huriet

    Financement de l'"Association pour la recherche sur le cancer" (ARC)

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Forte

  6. Question n° 07134 posée par M. Claude Huriet

    Coordination des programmes de recherche sur le cancer

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04158 posée par M. Claude Huriet

    Lutte contre l'infection hospitalière

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05211 posée par M. Claude Huriet

    Lutte contre l'infection hospitalière

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06472 posée par M. Claude Huriet

    Classification des maladies sexuellement transmissibles

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15247 posée par M. Claude Huriet

    Modification de la classification du code de la santé publique concernant les maladies sexuellement transmissibles

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne